1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site e-consultingrh.frl’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

e-Consulting RH Nord, sise au 21 Avenue le Corbusier – 59042 LILLE Cedex
TEL : 03 66 72 89 70
FAX : 03 66 72 89 77
MAIL : nord@e-consultingrh.com
SARL au capital de 10 000 Euros enregistrée au RCS LILLE : 511 283 681
Activités des agences de placement de main-d’œuvre, Code APE : 7810Z

Propriétaire : Frédéric Laurent – dirigeant
Créateur : Frédéric Laurent
Directeur de la publication : Frédéric Laurent / laurent@e-consultingrh.fr

Hébergeur
NEXYLAN
Société par actions simplifiée au capital de 150 000 euros
Siège social : 25 Rue Corneille
59100 ROUBAIX, France
R.C.S. LILLE METROPOLE 517 884 722
Tel. 03 66 72 15 72

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site e-consultingrh.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par e-consultingrh.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site e-consultingrh.fr est mis à jour régulièrement par Frédéric Laurent. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site e-consultingrh.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Frédéric Laurent s’efforce de fournir sur le site e-consultingrh.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site e-consultingrh.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Tous les éléments de ce site Internet sont, à l’exclusion des éléments émanant de nos partenaires, la propriété de E-CONSULTING RH ou font l’objet d’une autorisation légale d’utilisation. La protection de ce site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle dont notamment celles concernant le droit des marques, des brevets et le droit d’auteur. Dès lors, toute reproduction et/ou utilisation, en tout ou partie, sur tout support électronique ou autre, sont interdites et peuvent constituer un acte de contrefaçon, une atteinte au droit à l’image et aux droits des personnes, engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Frédéric Laurent est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.